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Gérer et développer les activités sociales et culturelles

Perfectionnement
gerer developper activites sociales culturelles
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Référence : CSE28
Durée préconisée : 1 jour
Je souhaite des
renseignements
PUBLICS
CSE
Prérequis
Aucun

Objectifs

Recenser les possibilités
offertes en matière d’activités sociales et culturelles (ASC)
Appréhender la responsabilité
du CSE dans l’organisation des ASC
Savoir organiser
la gestion des ASC
Appréhender les risques
URSSAF

Programme

Définition des ASC

  • Caractéristiques
  • Bénéficiaires
  • Critères de choix
  • Recensement des activités possibles
  • Calcul du budget

Le CSE face au risque URSSAF

  • Prestations du CSE : sont-elles soumises à cotisations sociales ?
  • Que faire en cas de contrôle URSSAF ?
  • Qui est responsable en cas de redressement URSSAF

La responsabilité du CSE lors de l’organisation des ASC

  • Les dommages possibles
  • Responsabilité civile
  • Responsabilité pénale

Comment développer les ASC ?

  • Le rôle des commissions
  • Les prestataires
  • Les activités communes à plusieurs

Comment organiser la gestion des ASC ?

  • Gestion informatisée ou non
  • Budget et comptabilité analytique
  • Cas pratique
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